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Comment calculer une dépréciation...

Tout d’abord, il faut différencier la valeur à neuf de la valeur au jour du sinistre. La valeur à neuf est le prix de remplacement d’un item identique en valeur aujourd’hui. Il ne faut jamais oublier que dans les polices d’assurance au Québec, l’assureur paiera la moindre des valeurs entre le remplacement et la réparation d’un bien.

Ainsi, si nous tentons de remplacer un vieux téléviseur payé très cher voilà bon nombre d’années, nous ne nous basons pas sur le prix payé, mais sur le prix de remplacement du même item. Si le bien en question ne se fait plus, nous utiliserons un item similaire pour calculer la valeur.

Toutefois, il faut toujours garder en tête que l’item en question doit être irremplaçable, si vous n’arrivez pas à en juger par vous-même, un expert en nettoyage de biens après sinistre, un ébéniste, un réparateur électronique ou un expert en sinistre pourra vous donner un avis professionnel sur la question. Il vous est également possible d’obtenir le prix de réparation du bien si vous ne désirez pas effectuer la remise en état.

Comme les contrats d’assurance exigent de fournir une facture de remplacement pour se prémunir de la valeur à neuf du contrat d’assurance, il existe un autre mode d’indemnisation si l’assuré ne désire pas remplacer son bien, il s’agit de la valeur dépréciée aussi appelée valeur au jour du sinistre. L’avantage de cette dernière et que le sinistré n’a pas à fournir de compte à l’assureur sur l’indemnité qu’il touchera avec ce mode d’indemnisation.

Afin de calculer cette valeur, nous devons utiliser le prix de remplacement auquel nous enlèverons une dépréciation, correspondant à la désuétude qu’un item a subie dans le temps. La dépréciation est la seule valeur qu’on peut enlever à une valeur à neuf.

Ainsi, un téléviseur de 10 ans aurait subi une désuétude de l’ordre de 50 %, car il avait atteint la moitié de sa durée de vie. Mais attention, chaque item, selon sa nature et qualité, possède une durée de vie différente et il faut calculer les dépréciations de chaque bien indépendamment.

Mais j’insiste sur le fait que les taxes doivent être incluses dans la valeur à neuf d’un bien, car au Québec, comme vous en conviendrez, il nous est impossible d’acheter des produits sans devoir payer des taxes à part certaines exceptions que nous verrons plus tard.

Il faut savoir que les biens pour être remboursés en valeur à neuf, doivent avoir été en état de fonctionnement lors du sinistre.

Ainsi, un téléviseur payé 2300 $ voilà 10 ans, qu’il nous coûterait 750 $ à remplacer aujourd’hui, à laquelle nous additionnons 112,31 $ de taxes vaudrait 431,55 $ en valeur aujourd’hui (750 $ + 112,31 $ x 50%).

Il est donc primordial de calculer les taxes et les additionner à la valeur à neuf avant d’y appliquer votre calcul de dépréciation. Ce calcul est déterminé de la manière suivante, l’âge du bien/durée de vie raisonnable selon la qualité du bien. Il faut cependant aussi tenir compte de l’état du bien et leur valeur de revente.

Les items non dépréciables ou qui ne perdent pas de valeur sont la nourriture, les antiquités et les plantes. Un petit rappel également pour les taxes, la nourriture n’est pas taxable, les livres se voient appliquer seulement la TPS.

Lorsque vous devez produire une réclamation de bien pour un assureur, il est primordial qu’il y ait un nombre important d’informations et également le nombre précis d’items. On ne peut pas déterminer un prix précis si l’item remplacé n’est pas bien décrit. Par exemple combien vaudrait un téléviseur? Tandis que si la description porte le numéro de modèle, le type de téléviseur avec la marque et la dimension de l’écran, il nous sera plus facile de déterminer sa valeur. Si la quantité d’items ou si la description est inadéquate, l’assureur pourrait appliquer une dépréciation qui tiendra compte du degré de précision des items, donc une dépréciation plus forte ou même à l’extrême, si le client tente de réclamer des biens qu’il n’avait pas, on pourra carrément invalider la réclamation de biens.

Ainsi, l’assureur doit vous indemniser en valeur dépréciée d’abord suite à la première réclamation produite et par la suite, payer la différence des sommes dues entre la valeur à neuf et la valeur au jour du sinistre dans une deuxième réclamation que vous devrez produire. Le prix payé pour un item et la déduction des taxes si vous ne remplacez pas un bien n’est pas expliqué dans le contrat d’assurance et on ne pourrait tenter de l’appliquer sans raison.

Ce sont des points qui sont décrits dans le libellé de votre police d’assurance et c’est à vous d’en faire la preuve, tenez-vous-en pour dit.

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